CONDITIONS DE RETOUR ET FORMULAIRE DE RETRACTATION

Règlements et informations importantes:

 

1 - Le consomption partenarial des promoteurs du site web, apporte ses conclusions présentes et fixe les conditions d'utilisation du site web ainsi que les conditions de retour et de rétractation des articles téléchargeables et physiques commandés sur le site. Il fixe le délai de rétractation et de remboursement dans le même temps, c’est-à-dire dans 14 jours après la 1ère commande de l’utilisateur:  

 

  • Après un délai de temps de  la commande passé, l’argent payé sur le site web pour un article à envoyer est considéré comme étant définitivement acquis par l’organisme, et l'utilisateur doit être livré selon les délais définis sur le formulaire de sa commande visible en ligne.

  • Ainsi, tout montant payé pour une commande passée sur le site par un utilisateur et un utilisateur final est définitivement acquis par le site web et celui de ses partenaires après 14 jours si l'organisme n'a pas reçus de demande (Formulaire) de rétractation ainsi que le produit déjà livré dans son emballage d'origine de la part de l'utilisateur ou utilisateur final. Utilisez l'Email ci-dessous.

  • Les éléments de ces conclusions permettant d’établir un droit de franchise privé limité dans ce délai, 14 jours étant arrêté d'après la loi en vue de définir des règles de retour dans le cas d'une rétractations si cela est liée aux anomalies ayant un caractère à faire retourner un service ou un produit physique déjà perçu par l’utilisateur ou alors étant encore à percevoir mais, qui est en trajet (ex: chez le transporteur) ou reste à offrir en tant que Services ou Produits : numérique par téléchargement ou physique sur le site sous condition qu'ils soit livré d'après un délai affiché et payé par avance en ligne avant d'être livré. Cette close exclu les produits déjà utilisés par le consommateur ou ceux abimés par l'utilisateur ou de tout autre élément extérieur indépendants de l'organisme mais, dûs à l'utilisateur, elle n'inclue par les payements à la livraison après constatations de la bonne qualité des produits.

  • Que lesdits services ou produits sont utiles aux fins d'assurer le bien-être des Hommes - Femmes - Enfants ceci, incluant l’éventualité d’un retour dans une clause de rétractation en cas d'erreur ou de défectuosité du bien due au service de servraison interne. Il s’agit ici des services spécifiques visibles sur le Site Web et commandés (Accompagnement Relationnel à Multiple Niveaux de marketing, Conseils et Solutions Personnalisables d'informations sur des supports Audio-Vidéos - MP3 - MP4, Livres techniques numériques PDF physiques, Téléchargements et Imprimables, des supports d’informations et Formations sur les produits visibles en ligne, soutien au Leadership par divers modules de programmations d’échanges liés au Développement des personnes voulant partager les ressources du site ou tout simplement qui utilisent la compétence du promoteur pour acquérir des services et produits de la marque localement à l’extérieur mais, en ligne, ainsi que, obtenir du matériel roulant l'Etablissement de l'utilisateur, des services et produits physiques sur Internet, pour acquérir une assistance au développement d’une affaire visant à booster votre activité économique sur votre Blog et forum gratuitement, un post digital créé pour affilier ses groupes à l’entreprise, Éditer un livre téléchargeable pour promouvoir son activité plus référencement en ligne et droit d'auteur dédié à l’affilié. Consulter le site pour fournir des offres de distribution des services Digitaux tels que: des logiciels spécifiques ainsi que des Biens et Produits en nature (Articles de valeur ou de type Format Papier, Support d’information CD-DVD-USB sur des produits de santé physique, alimentaires et Logiciels) destinés aux personnes dans le besoin en Afrique les ont poussées à s'affiliée sur le formulaire du site web ou à son programme de vente en ligne.

2 - En validant l'envoi de votre formulaire de commande, vous aviez confirmé que votre demande est enregistrée d’après l’exécution que le promoteur en fait de votre demande en ligne afin qu’elle vous parvienne en direct. Vous aviez confirmé que votre demande est ferme et définitive, qu’elle respecte bien les données que vous avez fournies dans le formulaire d’information pour chacune ou pour toutes les offres concernées en ligne - au format proposé sur la page de commande (services numériques, téléchargements, produits physiques) et que ladite demande faisant objet de commande peut éventuellement s’identifier à d’autres types d’offres disponibles sur un marché local mais, que vous aimez sur le site et site partenaires tels que: les services édités, création graphique ou leur référencement, emballage, transport et livraison. Pour les éditeurs, les conditions s’appliques à la rédaction complète d'un ouvrage d'auteur et leur publication sur le site web partenaire, et les annonceurs ils bénéficient d’une formation réservé à l’affiliation sur la page de services du site web. Vous aviez accepté l'acquisition des services d'aides au développement par la sensibilisation, la promotion, l'exhortation, la formation, la lecture privée et publique et l’impression des conseils fournies par E-mail, téléphone ou révélée dans les publications sur le site Web ayant ou non un caractère spécifique. Il s’agit de considérer que les ouvrages commandés sont à ce titre des services et produits pleinement acquis dès la validation de la commande puis, de son retrait par vous et qui sont au titre des articles, des œuvres créées référencées et publiées pour renforcer les capacités des internautes ayant connaissance de la qualité irréprochable du service et du produit vendu par le promoteur, tels que vous avez consenti recevoir l’article à votre adresse et l’info par votre E-mail fourni lors de votre inscription sur les formulaires du site web ou par sms. Cette conditionnalité s'étend jusqu'au services et produits publiés sur des sites partenaires fournisseurs sans que votre droit de rétractation ne soit limité. Les accès aux info sont libres, rapides, faciles et sécurisés sur le site et sites partenaires impliqués dans les échanges et les partages (bibliothèques d’articles, forum...), ces échanges vous donnent droit à toute campagne, à tout bien et service pris comme activités visées par le caractère informationnel vital à la fourniture conforme par l'organisation du site web, des biens que vous avez acheté, sollicité ou visité par simple clics en ligne, tels que: vous les partagez afin de participer au droit de bénéficier de tous les biens et services primés en ligne.

3 - D'autres Règlements fixant les conditions de fonctionnement de participation ont été proposées en annexe lors du remplissage de votre formulaire d'inscription ou d'affiliation (Condition de vente d'utilisation, Condition de confidentialité du site située plus bas sur chaque page web du site ou sur la page des formulaires d'achats et de service de reservation que vous deviez cocher avant toute inscription.

Droit de rétractation :

Il est de votre droit de vous rétracter à tout moment après avoir donné votre accord d'achat ou avoir passer commande en ligne. Nous tenons à repréciser à nos membres utilisateurs qu'une fois les frais de commande ou d'abonnement ou de devis payés, vous êtes de facto devenu un partenaire de l'entreprise par son site web, ceci conformément à ses Règlements de fonctionnement de site et bénéficiez des mêmes droits que tous autres utilisateurs ayant payé sa commande. vous acceptez ces condition de paiement en ligne par carte bancaire, transfère, virement chèque ou par tout moyen exigé sur le site.

Délai de retour et de remboursement

4 - Le délai de rétractation est de 14 jours week-end et jours fériés compris telque, défini par l'article L 121-20 du Code de la consommation, uniquement pour les articles commandés et payés en ligne sur le site mais, ne pouvant s'appliquer qu'aux produits physiques défectueux ou avariés ayant nature à être consommés ou commercialisés. Vous avez le droit d'exprimer ce droit de rétractation, pour ce qui est de nos services et produits dont la durée de vie est limité et pour les services acquis pour une durée illimité jusqu'à ce que vous exprimez votre droit de rétractation par écrit (Email info2@agcedivine.org) par vous-même dans le cadre proscrivant les 14 jours ouvrables suivant l’acte de commande. Sans avoir à se justifier, vous devez pour exercer votre droit de rétractation respecter les points suivants:

5 - Pour exercer votre droit de rétractation avant ou après une acquisition d’un service et produit payé (service numérique, téléchargeable et produit physique), envoyez votre requête au Bureau de l'organisation du site web, voire à nos contacts ci-dessous, une lettre recommandée dans un délai de 14 jours ouvrable après la réception de la confirmation de la commande ou de la commande elle-même. Le calcul du délai de la rétractation devrait tenir compte des jours fériés et arrêterait systématiquement l'envoi des produits, manuels ou des services commandés, voire des news letters.

6 - La rétractation entraîne l’annulation de l'expédition ou du code d'acquisition en ligne des publications ou du contrat de prtenariat qui vous lie au promoteur, et dans le cas exceptionnel l'utilisateur peut se désabonner depuis un formulaire du site. Le Bureau prendra acte de la décision de l'utilisateur et devra alors l'exclure parmi ses listes de contact. Et si besoin s'impose, le rétracteur conservera une formule d'essayeur et recevra conformément aux règlements une invitation à se détracter.

7 - Les remboursements des sommes reçues en guise de payement de votre payement de votre facture par année, d'une donation, d'une action visant l'intérêt économique public et autres subsides bancaires dues à la banque, sont totalement acquis et ne pourra s'effectuer aucun remboursement sauf, pour des produits non-livrés dont le délai de rétractation cours toujours ou pour les produits périmés livrés pendant la durée ou après le temps de rétractation. Vu que si vous avez souscrit à un payement à titre de votre abonnement hebdomadaire, mensuel ou annuel en tant que ''acquéreur'' d'un service ou d'une brochure papier ou Digital (Numérique) ou de tout autre service dédié à la réservation et propre à la communication et qui n'a pas été définitivement livré et dont le prix est affiché à titre de contribution à la participation auxdites œuvres payées sur le site, le droit de rétractation ne sera valable que dans le délai de 14 jours ouvrable dès le jour de la commande y compris les jours févriers et les week end.

8 - Aucun remboursement de frais ne sera tenu étant donné votre acquisition à titre d'abonné aux services publiées à reserver qui font office d'inscription par contribution ou par don volontaire au titre de frais personnels de participation aux projets d'éducation de la personne désireuse participer à la production culturelle pour enréchir son esprit et cultiver l'intelligence de soi. Vous participez de fait, à lutter contre toute pauvreté culturelle de la personne avec votre appui ensemble avec la participation des autres personnes prenant part au service. Vous êtes bien conscient que le fruit récolté lors du placement de vos acquisitions serviront à encadrer votre personnalité acquise durant les séminaires et conférences dont les séances ont été facturées en ligne.

9 - Toutefois, une réponse à votre lettre de rétractation précisant les préoccupations du Bureau  concernant votre demande, vous sera envoyée dans les 30 jours de la rétractation, y compris les éventuels conseils dont vous devez toujours prétendre étant un utilisateur de fait du site web. Aucun dédommagement, ni frais ou ni pénalité ne peut être retenu.

En revanche, si la livraison a eu lieu, les frais de retour sont à la charge de l’acquéreur qui s’est rétracté.

Vous pouvez nous contacter pour toute autre questions :

Vous pouvez nous contacter pour toute autre questions :

 

E-mail : gchcr@agcedivine.org.

Tél : 00237 696 05 21 85

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